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Publié : 6 juin 2008

Les devoirs

LES DEVOIRS

(cf. Circulaire n°91-052 du 6 mars 1991 relative aux droits et obligations des élèves)

Les devoirs s’imposent à tous les membres de la communauté scolaire pour le bon fonctionnement de la vie collective.

 A - ASSIDUITÉ – PONCTUALITÉ –TRAVAIL

1 – Présence et contrôle des élèves

L’obligation d’assiduité mentionnée à l’article 10 de la loi du 10 Juillet 1989, consiste à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement. Elle s’impose pour les enseignements obligatoires, pour les options facultatives (dès lors que les élèves se sont inscrits à ces dernières) et pour les dispositifs d’aide, de soutien, de préparation au projet d’orientation et pour l’heure dite de « projet ». Un élève peut, à titre exceptionnel (grandes difficultés scolaires, problèmes de santé), demander à arrêter une option en cours d’année : le chef d’établissement, après consultation des professeurs, examinera cette demande et se prononcera sur sa validité.

Le contrôle de la présence des élèves, mineurs et majeurs, est assuré heure par heure par les professeurs. La Vie Scolaire contrôle les absences à chaque début de cours. Toute absence doit être signalée par la famille dès le premier jour, avec mention du motif. Toute absence non excusée entraîne l’envoi d’un SMS puis d’un courrier aux familles dans les plus brefs délais.

Dans le cas d’une absence prévisible, les familles sont tenues d’en informer au préalable les CPE qui apprécieront le bien fondé de cette demande. A son retour, l’élève doit obligatoirement se présenter à la Vie Scolaire, muni de son carnet de correspondance, portant mention du motif et de la durée de l’absence. Il sera alors autorisé à rentrer en cours.

Tout élève en retard doit se présenter à la Vie Scolaire avant d’entrer en classe pour en donner le motif et y faire inscrire l’heure de son arrivée. Sans cette inscription il ne pourra être autorisé à assister au cours.

Les absences et retards injustifiés et/ou répétés feront l’objet de l’application du régime des sanctions. Dans tous les cas, l’accumulation d’absences ou de retards fera l’objet d’un entretien avec l’élève et ses représentants légaux.


2 – Travail

Tout élève doit avoir le matériel requis et travailler pendant les cours, en respectant les consignes données par leurs professeurs.
Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux dans les délais fixés par les enseignants.
En cas d’absence, les cours et le travail doivent être récupérés.
En cas d’inaptitude à suivre un cours (fatigue, somnolence, ...) l’élève est immédiatement accompagné à la Vie Scolaire.


3 – Inaptitude à l’EPS

Pour lutter contre le nombre important de certificats médicaux et répondre aux objectifs de la discipline
(compétences méthodologiques et sociales, à des connaissances, attitudes et capacités d’analyse et
d’observation…), la fréquentation des cours d’EPS est obligatoire, au même titre que la fréquentation de tous les
autres cours. Le protocole ci-dessous défini est obligatoire pour tous les élèves ; en cas de non -respect, le
régime des sanctions s’applique.

· Cas d’inaptitude totale pour l’année :
→ Certificat médical (cf. annexe 5 ou 6 à faire compléter par le médecin de famille).
L’élève présentera l’annexe 5 ou 6 de son carnet de correspondance, signée de son médecin, en premier chef à son professeur d’EPS.

· Cas d’inaptitude partielle pour l’année :
→Certificat médical (cf. annexe 5 ou 6 à faire compléter par le médecin de famille)
L’élève présentera l’annexe 5 ou 6 de son carnet de correspondance, signée de son médecin, précisant ce que
l’élève peut ou ne peut pas faire à son professeur d’EPS. Sauf avis contraire du professeur, l’élève restera en
cours. La pratique et l’évaluation seront adaptées à ses possibilités.

· Cas d’inaptitude totale ou partielle temporaire : 3 semaines à 6 mois :
→ Certificat médical (cf. annexe 5 ou 6 à faire compléter par le médecin de famille)
L’élève présentera l’annexe 5 ou 6 de son carnet de correspondance, signée de son médecin, précisant ce que
l’élève peut ou ne peut pas faire à son professeur d’EPS. Sauf avis contraire du professeur, l’élève restera en
cours. La pratique et l’évaluation seront adaptées à ses possibilités.

· Cas d’inaptitude ponctuelle : une ou deux séances consécutives
→Mot des responsables légaux dans le carnet de correspondance
L’élève présentera son carnet de correspondance à son professeur d’EPS avec la rubrique « E.P.S.
INAPTITUDES PONCTUELLES » complétée et signée de ses parents. Sauf avis contraire du professeur, l’élève
restera en cours et participera à la gestion de la leçon (observations, arbitrage, relevés de performances…)

Dans tous les cas et selon les ateliers proposés, l’équipe enseignante fixera en début de chaque année, les
activités pour lesquelles l’accueil d’un élève inapte est impossible. Si les conditions climatiques et l’éloignement
de l’installation sportive ne permettent pas à l’élève inapte de s’y rendre, la vie scolaire le prendra en charge. Sur
le bulletin de note de l’élève inapte apparaîtra une appréciation liée à son implication en cours.

 B - RESPECT

Chacun doit se montrer tolérant à l’égard de la personnalité d’autrui et de ses convictions et veiller au respect du cadre et des matériels mis à sa disposition. Respectueux de leur environnement, les membres de la communauté scolaire veilleront au recyclage des déchets (papier dans les bacs bleus, cartouches d’imprimantes…) et limiteront les gaspillages (énergie, papier, eau…).

Les responsables légaux et les élèves majeurs auront à payer le coût des dégradations occasionnées volontairement.

La tenue vestimentaire, si elle est laissée au choix et au goût de chacun, doit être propre, décente et conforme à la loi Le port de couvre-chef n’est pas autorisé à l’intérieur des lieux d’enseignement, de restauration et d’hébergement.

Les téléphones portables et les lecteurs audio et/ou vidéo doivent être éteints dans les étages, au CDI et au gymnase. Si le téléphone est confisqué, les parents devront venir le récupérer à la Vie Scolaire.

Elèves et membres de la communauté éducative utilisent Internet dans le cadre de leur travail. Toute tentative d’accès à des sites ne présentant aucun caractère pédagogique est sanctionnée et entraîne la suppression du droit à l’accès.

 C - SÉCURITÉ

 Il est formellement interdit d’abandonner ou de laisser au hasard des couloirs les sacs de classe ou de sport, des casiers ayant été installés en nombre suffisant pour accueillir tous les sacs des élèves. Chaque élève dispose d’un casier qui lui est attribué par l’établissement, dont il est responsable et qu’il doit impérativement fermer avec un cadenas personnel. Les casiers qui restent non attribués sont automatiquement fermés par l’établissement. Il est déconseillé aux élèves de venir au lycée avec des objets de valeur. L’administration se réserve la possibilité de vérifier le contenu de chaque casier, si les règles de sécurité ne sont pas respectées.

Les élèves doivent avoir un comportement responsable face au matériel lié à la sécurité, car le dégrader ou le rendre inopérant peut avoir des effets désastreux. De même, tout usage abusif d’un dispositif d’alarme ou du matériel d’incendie met en danger la collectivité et constitue une faute passible du conseil de discipline.

Les consignes de sécurité sont affichées dans les salles de cours. Elles doivent être strictement observées en tout état de cause, et particulièrement en cas d’alerte réelle ou simulée, par chacun des membres de la communauté. Les escaliers dits « de secours » ne doivent être utilisés qu’en cas d’alerte. Les portes ne doivent pas être forcées.
Tout objet ou produit dangereux ou illicite est systématiquement confisqué et les autorités compétentes en sont informées.
Les élèves qui se rendent au lycée à bicyclette, cyclomoteur, moto, doivent respecter l’emplacement destiné à cet usage. Le parking automobile est réservé aux membres du personnel.
Il est rappelé à tous que le sens de circulation doit être strictement respecté. La circulation dans l’enceinte du lycée se fait à pied ; tous les autres moyens de locomotion sont interdits.
L’accès aux locaux de l’établissement est réservé aux usagers : il est interdit d’inviter quiconque extérieur au lycée à y pénétrer sans en demander l’accord préalable au chef d’établissement.

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